Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCHAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Viti'Wald » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-01 du 3 janvier 2020.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCHAL domicilié(e) 5 rue des Champs - 68124 - LOGELBACH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Olivier GIRARD domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque Viti'Wald a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607040.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARCHAL SAS - 5 rue des Champs - 68124 - LOGELBACH - France
CABINET NUSS, Monsieur Olivier GIRARD - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Machines et instruments (autres que ceux actionnés manuellement) agricoles, viticoles, horticoles, forestiers et machines agricoles, viticoles, horticoles et forestiers notamment destinés à l'agriculture, l'élevage, l'irrigation, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, le stockage de produits agricoles, l'entretien des paysages et des espaces verts, et parties constitutives des machines précitées ; pulvérisateurs (machines viticoles) ; désherbeurs (machines) ; faucheuses ; poudreuses (machines viticoles) ; effeuilleuses (machines viticoles) ; palisseuses (machines viticoles) ; prétailleuses (machines viticoles) ; désherbeuses (machines viticoles) ; enjambeuses (machines viticoles) ; gibroyeurs (machines viticoles) ; pulvérisateurs (machines viticoles) ; atomiseurs (machines viticoles) ; ébourgeonneuses (machines viticoles) ; motobineuses (machines) ; souffleurs d’air pour le ramassage des feuilles ; tracteurs à chenille (machines viticoles) ;
Tracteurs ; attelages pour tracteurs ; chariots de manutention ; chariots élévateurs ; charrettes ; remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules ; brouettes ;
Services de vente, y compris par Internet, de machines et instruments agricoles, viticoles, horticoles, forestiers et machines agricoles, viticoles, horticoles et forestiers notamment destinés à l'agriculture, l'élevage, l'irrigation, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, le stockage de produits agricoles, l'entretien des paysages et des espaces verts, de parties constitutives des machines précitées, de pulvérisateurs (machines viticoles), de désherbeurs (machines), de faucheuses, de poudreuses (machines viticoles), d’effeuilleuses (machines viticoles, de palisseuses (machines viticoles), de prétailleuses (machines viticoles), de désherbeuses (machines viticoles), d’enjambeuses (machines viticoles, de gibroyeurs (machines viticoles), de pulvérisateurs (machines viticoles), d’atomiseurs (machines viticoles) ou d’ébourgeonneuses (machines viticoles), de motobineuses, de souffleurs d’air pour le ramassage des feuilles, de tracteurs à chenille (machines viticoles), de tracteurs, d’attelages pour tracteurs, de chariots de manutention, de chariots élévateurs, de charrettes, de remorques (véhicules), d’attelages de remorques pour véhicules, de brouettes, de vêtements, casques ou chaussures de protection, tous ces produits étant neufs ou d’occasion ;
Services de conseils en matière de maintenance et de réparation de machines et instruments agricoles, viticoles, horticoles, forestiers et de leurs accessoires ; mise à disposition d’informations en matière de maintenance, de réglage et de réparation de machines et instruments agricoles, viticoles, horticoles, forestiers ou de leurs accessoires ; assistance en cas de panne portant sur des machines et instruments agricoles, viticoles, horticoles, forestiers, ou leurs accessoires (réparation).
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